« Il suffit de rédiger une invite pour obtenir un programme » : avec la généralisation de l’IA générative, l’ère où même ceux qui ne savent pas coder pourront créer des logiciels approche à grands pas. Et c’est précisément cette technologie qui fait l’objet d’un brevet au Japon.Dans cet article, un conseil en propriété industrielle spécialisé dans la propriété intellectuelle liée à l’IA analyse le brevet enregistré « Brevet n° 7564601 » obtenu par la start-up japonaise NEUROBASE, INC.
Dans un article récent intitulé « Lancement de Claude Fable 5 | Comment breveter une invention développée à une vitesse fulgurante grâce à l’IA », nous avions expliqué que « les inventions créées par l’IA peuvent également faire l’objet d’un brevet » ; ce brevet en est un exemple concret. Voyons concrètement comment cette technologie, actuellement très en vogue, consistant à « générer du code à l’aide de l’IA », a pu être brevetée.
💡 Point clé : cet article fait partie d’une série consacrée aux agents IA et aux brevets liés à l’IA générative (analyse approfondie des brevets japonais). Pour les exemples internationaux, veuillez également consulter « Exemples de brevets et pratiques d’examen au Japon, aux États-Unis et en Europe ».
Sommaire
| Rubrique | Contenu |
|---|---|
| Numéro de brevet | Brevet n° 7564601 (JP 7564601 B1) |
| Intitulé de l'invention | Programme, procédé de traitement de l'information et dispositif de traitement de l'information |
| Titulaire (demandeur) | NEUROBASE, INC. |
| Inventeur | Yasuhiro Inuma |
| Date de priorité | 21 avril 2023 |
| Date de dépôt | 26 octobre 2023 |
| Date d'enregistrement | 9 octobre 2024 |
| Nombre de revendications | 13 |
| Domaine technique | Aide au développement de logiciels et interface utilisateur (utilisation de l'IA générative) |
Selon le résumé, la présente invention est une technologie qui « permet de concevoir et de développer des logiciels sans nécessiter de compétences en conception ou en développement logiciel ». Le traitement central est le suivant :
💡 Point essentiel : le point fort de cette invention réside non pas simplement dans le fait de « laisser l’IA créer du code », mais dans cette étape supplémentaire consistant à afficher la « consigne détaillée (spécifications) » intermédiaire dans un champ de prévisualisation que l’utilisateur peut modifier. Il s’agit d’un processus pratique et concret dans lequel, au lieu d’utiliser directement la sortie de l’IA, l’humain vérifie et corrige les spécifications avant la génération finale.
La portée effectivement protégée par ce brevet correspond aux « revendications ». Nous citons ci-dessous, dans le texte original, la revendication n° 1, qui est la plus importante (invention relative au programme).
Brevet n° 7564601 | Revendication 1 (texte original)
Programme qui accepte une invite de synthèse présentant un aperçu du code de programme à générer, qui introduit ladite invite de synthèse dans un modèle de traitement du langage naturel afin d’obtenir une invite détaillée présentant les spécifications détaillées dudit code de programme, qui affiche ladite invite détaillée obtenue dans la zone d’aperçu,accepte les modifications apportées à la consigne détaillée affichée dans ladite zone de prévisualisation, introduit ladite consigne détaillée modifiée dans ledit modèle de traitement du langage naturel, et fait exécuter par un ordinateur le traitement permettant d’obtenir ledit code de programme.
| Éléments constitutifs | Description | Rôle |
|---|---|---|
| Réception de la consigne de synthèse | Réception de la « description générale » de ce que l'utilisateur souhaite créer | Point d’entrée (saisie utilisateur) |
| Obtention de la consigne détaillée | Développer le résumé en « spécifications détaillées » à l’aide d’un LLM | Conversion de l’abstrait vers le concret |
| Affichage dans la zone d’aperçu | Affichage des spécifications détaillées intermédiaires à l’écran | Visualisation |
| Acceptation des modifications | L’utilisateur modifie les spécifications détaillées | « human-in-the-loop » (intervention humaine) |
| Récupération du code | Génération de code à partir des spécifications modifiées | Sortie (livrable) |
Étant donné que l’intitulé de l’invention est « Programme, procédé de traitement de l’information et dispositif de traitement de l’information », on peut considérer que les 13 revendications sont réparties entre les catégories « programme », « procédé » et « dispositif ». Il s’agit là d’une pratique courante en matière de brevets logiciels, qui vise à couvrir différents types d’auteurs de contrefaçon.
Vous vous dites peut-être : « La génération de code par IA, n’est-ce pas quelque chose de banal ? » Cependant, ce qui a permis à ce brevet d’être délivré réside dans sa configuration technique concrète.
① Le brevet n’est pas rédigé en termes d’idées abstraites, mais en termes de « flux de traitement ». Plutôt que de se contenter de « créer du code à l’aide de l’IA », il décompose le processus en étapes concrètes : réception → génération de spécifications détaillées → affichage d’un aperçu → édition → génération de code.
② Une innovation originale : des « spécifications intermédiaires modifiables (zone de prévisualisation) ». Le fait de ne pas utiliser directement la sortie de l’IA, mais d’avoir conçu un système permettant à l’humain de vérifier et de corriger le produit intermédiaire (prompt détaillé = spécifications), constitue une caractéristique technique distinctive.
③ Le problème à résoudre est clairement défini. Le défi technique consistant à « permettre la création de logiciels sans compétences en conception ni en développement » est mis en correspondance avec les moyens concrets permettant de le résoudre.
💡 Point clé : le simple fait « d’utiliser l’IA » ne suffit pas pour obtenir un brevet. C’est la manière dont l’IA est intégrée, ainsi que la conception d’un flux de traitement et d’une interface utilisateur uniques — c’est-à-dire le caractère concret de ces éléments — qui détermine le succès ou l’échec de la demande de brevet. Les « spécifications intermédiaires modifiables » de ce brevet en sont un excellent exemple.
Selon les critères d’examen japonais, une invention est susceptible d’être brevetée en tant qu’invention liée aux logiciels lorsque « le traitement de l’information est concrètement mis en œuvre par un logiciel utilisant des ressources matérielles ».
Ce brevet décrit un traitement concret des données : l’ordinateur reçoit une invite, la traite à l’aide d’un modèle de traitement du langage naturel, affiche le résultat dans une zone de prévisualisation, accepte les modifications et génère du code. Il remplit ainsi les critères d’admissibilité au brevet, et l’aspect novateur a sans doute été reconnu grâce à l’astuce des « spécifications intermédiaires modifiables ».
Ce brevet a été obtenu par une start-up japonaise. Les leçons que les développeurs d’IA et de logiciels peuvent en tirer sont claires.
① Les services de type « faire X avec l’IA » peuvent également faire l’objet d’un brevet. Même pour les outils ou services utilisant l’IA générative, il est possible de viser l’obtention d’un brevet à condition de disposer d’un flux de traitement et d’une interface utilisateur (UI) propres à l’entreprise.
② Faites de votre « touche personnelle » un argument technique clé. Intégrez dans les revendications les éléments qui différencient votre service, sous forme de caractéristiques concrètes, par exemple « la possibilité de modifier les spécifications intermédiaires ».
③ Les start-ups doivent déposer leur demande le plus tôt possible. La règle d’or est de finaliser la demande avant la publication ou le lancement du service. Une fois le service rendu public, il perd sa nouveauté et il devient impossible d’obtenir un brevet.
④ Couvrir les trois catégories : programmes, méthodes et dispositifs. Cela permet de couvrir différents types d’auteurs de contrefaçon et de renforcer la protection.
Avec l’évolution de l’IA générative, des IA telles que Claude Fable 5, capables de « réduire plusieurs mois de développement à quelques jours », font leur apparition. Plus le développement s’accélère grâce à l’IA, plus les technologies originales se multiplient, mais elles sont également publiées et lancées immédiatement.
💡 Point clé : ce brevet (NEUROBASE) est un excellent exemple de protection adéquate de la « technologie de création de logiciels par l’IA » avant même sa publication ou le lancement du service.C’est précisément à l’ère où l’IA accélère le développement que le fait d’associer « créer rapidement » et « protéger rapidement (par un brevet) » détermine la compétitivité des start-ups.
Attention à la FTO (possibilité de contrefaçon) : le brevet n° 7564601 est un droit enregistré détenu par NEUROBASE, INC. La portée réelle de ce droit est déterminée par le libellé de chaque revendication, la doctrine de l’équivalence et les informations relatives à son historique.Si vous développez ou fournissez des services incluant la génération de code par IA ou un « aperçu des spécifications modifiables », nous vous recommandons d’examiner, avec l’aide d’un expert, le risque de conflit avec ce brevet (FTO = Freedom to Operate). Cet article est une explication générale basée sur des informations publiques relatives aux brevets et ne garantit pas la légalité d’un service spécifique ni l’étendue des droits.
Nous évaluons si vos outils de développement d’IA sont brevetables et s’ils n’enfreignent pas les brevets d’autres sociétés.
Des conseils en propriété industrielle spécialisés dans les domaines de l’informatique, des logiciels et de l’IA vous apportent un accompagnement complet, allant du diagnostic gratuit de la possibilité d’obtention d’un brevet à la conception des revendications, en passant par l’étude FTO (conformité) et la planification du calendrier de dépôt.
Réserver une première consultation gratuite Services de propriété intellectuelle en informatique et IAQ. En quoi consiste le brevet n° 7564601 ?
R. Il s’agit d’un brevet enregistré détenu par la start-up japonaise NEUROBASE, INC. qui protège une technologie permettant « de concevoir et de développer des logiciels sans posséder de compétences en conception ou en développement logiciel ».Elle se caractérise par un processus en deux étapes : l’utilisateur saisit une « consigne générale » dans un modèle de traitement du langage naturel (LLM) afin de générer une « consigne détaillée (spécifications) », qui s’affiche ensuite dans un champ de prévisualisation modifiable par l’utilisateur ; le code de programme est ensuite généré à partir de la consigne détaillée modifiée.Ce brevet a été enregistré le 9 octobre 2024.
Q. Le simple fait de « générer du code à l’aide de l’IA » suffit-il pour obtenir un brevet ?
R. En réalité, la simple idée de « faire créer du code par l’IA » ne suffit généralement pas pour obtenir un brevet.On peut considérer que ce brevet a été délivré parce qu’il présente : (1) un processus concret en deux étapes (prompt général → prompt détaillé (spécifications) → code) ; et (2) une configuration technique concrète permettant d’afficher le prompt détaillé intermédiaire dans une zone de prévisualisation modifiable afin que l’utilisateur puisse y apporter des modifications.
Q. Les inventions liées aux logiciels et à l’IA peuvent-elles faire l’objet d’un brevet au Japon ?
R. Oui. Au Japon, si le traitement de l’information est concrètement mis en œuvre à l’aide de ressources matérielles telles que des ordinateurs, il peut faire l’objet d’un brevet en tant qu’invention liée aux logiciels. Ce brevet est précisément un exemple concret de technologie d’aide au développement de logiciels utilisant l’IA (IA générative) qui a été brevetée au Japon.
Q. Je crains que les services d’IA de mon entreprise n’enfreignent ce brevet.
R. Ce brevet est un droit enregistré appartenant à une autre société, et son étendue réelle est déterminée par le libellé des revendications, la doctrine de l’équivalence et les informations relatives à l’historique du brevet.Déterminer si votre service est en infraction (étude FTO = Freedom to Operate) est un travail spécialisé qui nécessite l’interprétation des revendications. Si vous avez des inquiétudes, veuillez demander à un conseil en propriété industrielle spécialisé dans les domaines de l’informatique et des logiciels de procéder à une analyse comparative.
Q. Notre outil d’aide au développement de l’IA peut-il également faire l’objet d’un brevet ?
R. C’est possible. Contrairement à ce brevet, qui repose sur un concept abstrait du type « faire telle ou telle chose avec l’IA », vous pouvez viser l’obtention d’un brevet si vous décrivez un flux de traitement concret (génération et édition de spécifications intermédiaires, etc.) ou une interface utilisateur et un traitement des données qui vous sont propres. Une fois le développement terminé, consultez rapidement un conseil en propriété industrielle.
Remarque concernant cet article : cet article est une explication générale des aspects techniques et institutionnels basée sur les bulletins de brevets publiés (J-PlatPat / Google Patents). Le brevet n° 7564601 est un brevet enregistré, mais l’étendue réelle des droits est déterminée par le libellé de chaque revendication, la doctrine de l’équivalence et les informations sur l’historique de la procédure.Les revendications et le résumé cités sont basés sur les données des bulletins de publication, mais pour toute utilisation juridiquement importante (FTO, analyse de contrefaçon, nullité, dépôt de demande, etc.), veuillez impérativement vérifier l’original sur J-PlatPat ainsi que les dernières informations sur l’historique de la procédure, puis faire appel à l’expertise d’un spécialiste pour une analyse au cas par cas.